GTA San Andreas MultiPlayer 0.3DL | Adresse IP: server.cmlv-rp.com:2600
Le deal à ne pas rater :
Pokémon EV06 : où acheter le Bundle Lot 6 Boosters Mascarade ...
Voir le deal

Coupable et Non Coupable | Etat contre Juan Trejo | RO en voiture et Complicité de DDF

Aller en bas

Coupable et Non Coupable | Etat contre Juan Trejo | RO en voiture et Complicité de DDF Empty Coupable et Non Coupable | Etat contre Juan Trejo | RO en voiture et Complicité de DDF

Message par Django Shandohrt Mar 1 Nov - 17:53



Coupable et Non Coupable | Etat contre Juan Trejo | RO en voiture et Complicité de DDF 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Nemo Capaccio
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par le Sergent DeAndre Houston
Défense:
Juan Trejo, renonçant au droit à un avocat

Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
  • RO en Voiture

Et, en repression, le condamne à:
$ 3.000 d'amende.
$ 5.000 d'amende avec sursis.
6 mois de détention.
1 an de détention avec sursis.

&
L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:
  • Complicité de DDF


En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Accusé plaidant coupable pour les faits suivants :
- RO en véhicule

Et non coupable pour :
- Complicité de DDF


L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.

Django Shandohrt

Messages : 398
Date d'inscription : 15/12/2010

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum