Coupable // Etat contre Adrian Wesley // Tentative de Meutre sur Civil
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Coupable // Etat contre Adrian Wesley // Tentative de Meutre sur Civil
Verdict de procès pénal
Audience présidée par :
Mijkel Marshall
Assisté par :
-
Accusation :
État, représenté par Walter Miltone
Partie civile : ..., représentée par : ...
Défense :
Andrian Wesley, représenté par lui mêmeVu, le débat contradictoire,
Vu, les aveux explicite de l’accusé
Vu, les aveux implicite de l’accusé
Vu, le rapport ecrit de l'interrogatoire
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :
L'accusé reconnu coupable des faits suivants :
- Tentative de Meurtre sur Civil
Et, en répression, le condamne à :
$ 10'000 d'amende.
20 ans de détention.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. Wesley Adrian devra justifier de l'interdiction de porter ou de posséder une arme de poing de 1er cat. (armes de guerre/armes à feu) autorisée, ou non, par la législation de cette État pendant une periode de DEUX ANS (( 2semaines )).
Le suspect est aussi interdit d’acquérir de toutes manières qu'il soit, la dites licence du port d'arme ou de chasse, permettant l'achat légale de ces armes.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne exécution de la dite peine.
En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :
L’accusé a reconnu avoir voulu blesser et/ou tuer volontairement une personnes, qui avait précédemment lancé une attaque à main armée. Ces attaques ont un lieu direct avec des histoire de 'gangs'
L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat ( d'arrêt et/ou d'injonction), de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.
Alisa Sourkovshki- Messages : 785
Date d'inscription : 21/11/2010
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