Coupable | Etat contre Russel GIBBS | PAI

[Stanley Landa]

Verdict de procès pénal

Audience présidée par :
Honorable Tom SMITHERS
Assisté par :
-
Accusation :
État, représenté par (LSPD) Luigi SCHIAVONE

Défense :
Russel GIBBS, représenté par, Maître MANDIGO Dwayne

Vu, le débat contradictoire,
Vu, l'analyse d'empreinte sur les armements,
Vu, le parjure,

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :

L'accusé reconnu coupable des faits suivants :

• Possession d'arme illégale

Et, en répression, le condamne à :
$ 4.500 d'amende
Un an de détention ferme (( 40 minutes ))
Deux ans de détention sous caution (montant: $ 17.500 ; payée)
Deux ans de détention avec sursis

En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :

Des conclusions de la Cour:
La Défense a basée sa défense sur la négation de la possession d'arme, ignorant l'existence d'une analyse d'empreinte sur les dites armes, celle ci a révéléeque Monsieur GIBBS Russel l'avait bien tenue.
Un flou existerait sur le déroulement de la SDI, flou exprimé trop tard, après la fin du débat contradictoire de fond, et qui sera (selon l'accusé en audience) un moyen d'appel de la décision.

Des circonstances du délit:
Le LSPD recherche les auteurs de tirs contre eux, la sanchez suspecte est repérée, traquée, il y a retranchement. L'intervention permet d'interpeller deux individus, l'auteur des tirs (condamné), et l'accusé Russel Gibbs, le domicile fouillé, le LSPD trouvera deux armes types "tec 9" et "desert eagle".

De la peine
Argumentant sur l'absence de casier précédant ce délit, Maître MANDIGO obtient la mise en place d'une caution.

L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat ( d'arrêt et/ou d'injonction), de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.