Coupable | Etat contre Darius Clay | ROP - Agression Agent - Complicité Fuite d'un Suspect.
Page 1 sur 1
Coupable | Etat contre Darius Clay | ROP - Agression Agent - Complicité Fuite d'un Suspect.
[mention][/mention] a écrit:
Verdict de procès pénal :
Nous,
Cour de Justice de San Andreas,
Composée régulièrement de magistrats Juges,
Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales
Au nom du peuple Américain,
Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas,
Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique nous déléguant son pouvoir,
Au nom de la Loi territorialement applicable, de la Loi de l’État, et de la Loi fédérale,
Ouvrons audience pénale,
opposant l’État (ici représenté par: Monsieur le Procureur Donovan Reagan)
à Darius Clay (ici représenté par: "lui même").
Et ainsi, selon ses conclusions et en raison:
Premièrement du débat contradictoire
Deuxièmement des preuves (Temoignage de l'Agent Erick Lown )
Décide que l'accusé est reconnu:
COUPABLE,des faits reprochés.
Agression sur Agent
Refus d'optemperer à Pied.
Complicité de la fuite d'un suspect
Et en répression le condamne a : 2 mois ((20 minutes))d'enfermement en maison de redressement ainsi que 2000$ d'amende
La Cour estime nécessaire de préciser les points suivants:
- Comparution immédiate
- Présidée par l'Honorable Baker
Les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte.
Pour monsieur le Président de la Cour de Justice.
La Cour a statuée.
Chantale_Dumis- Messages : 348
Date d'inscription : 12/01/2012
Age : 30
Second personnage : IRL !!!
Sujets similaires
» Coupable& Non coupable | Etat contre Angelo Accasti | RO, violence sur agent, complicité de RO motorisé
» Coupable | Etat contre Jordi Bouz | ROP - Complicité de Délit de fuite
» Coupable & Non coupable | Etat contre Sami Wilson | Conduite sans permis - Délit de Fuite - Tentative de meurtre sur agent - Meurtre d'un agent
» Coupable & Non coupable // ETAT contre Jeffrey Scotfield // Complicité de braquage de banque, Tentative d'homicide sur Agent de police
» Coupable & Non coupable | Etat contre Sami Wilson | Délit De Fuite - Outrage à agent - Tentative de meurtre - Racket
» Coupable | Etat contre Jordi Bouz | ROP - Complicité de Délit de fuite
» Coupable & Non coupable | Etat contre Sami Wilson | Conduite sans permis - Délit de Fuite - Tentative de meurtre sur agent - Meurtre d'un agent
» Coupable & Non coupable // ETAT contre Jeffrey Scotfield // Complicité de braquage de banque, Tentative d'homicide sur Agent de police
» Coupable & Non coupable | Etat contre Sami Wilson | Délit De Fuite - Outrage à agent - Tentative de meurtre - Racket
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|