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SASC | Le rôle d'un juge de la cour

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SASC | Le rôle d'un juge de la cour Empty SASC | Le rôle d'un juge de la cour

Message par invite- Sam 16 Sep - 17:33

SASC | Le rôle d'un juge de la cour Fwmnt112


Les missions d'un membre de la cour de justice.


Un membre de la cour de justice de San Andreas a plusieurs tâches à remplir lors de l'exercice de ses fonctions et il est l'un des piliers du système judiciaire.

- Un juge de la cour de Los Santos a tout d'abord comme rôle de traiter les affaires en cours via l'intranet en répondant aux demandes des enquêteurs mais aussi des accusés, en fixant la date des différentes étapes liées à l'enquête mais aussi à demander à accéder aux différentes preuves et à poser des questions aux enquêteurs si certaines questions restent floues à ses yeux.
Pour finir, il décide du verdict qui doit être le plus impartial et le plus juste aux yeux de tous, vis à vis des faits reprochés et des preuves possédées.

- Il doit ensuite répondre aux demandes de comparution immédiate demandé par la plupart des forces de l'ordre émanant du canal emergency, généralement mené après une garde à vue.
En vue de cette comparution immédiate, l'accusé sera placé automatiquement en détention provisoire (si dans le cas échant, le juge refuse cette détention provisoire, le processus de comparution immédiate prendra d'ailleurs fin).

Une comparution immédiate est possible à mettre en place lorsque les faits reprochés sont clairs, nets et qui ne nécessitent pas une enquête plus poussée et plus détaillée.
Durant cette comparution, le juge entendra l'accusé sur les infractions qu'il aurait commis et un avocat pourra être présent si l'accusé en fait la demande.

- Puis, un juge de la cour de justice de Los Santos, lorsqu'il a dépassé le stade probatoire, a l'autorisation de valider et de délivrer des mandats aux autorités compétentes : par exemple, pour permettre la fouille d'un suspect ou de l'une de ses propriétés (sans qu'il n'y est de flagrant délit) lorsque les motifs le nécessite et si uniquement aucun autre moyen n'existe afin de confirmer les doutes qu'ont les enquêteurs (le juge peut nécessiter l'accès au dossier lorsqu'il juge le motif peu convainquant).
Rappel : le juge peut au maximum demander des éclaircissements sur certains points de l'enquête mais en aucun cas enquêter lui même.

Les mandats ne se délivrent désormais que via l'intranet de la cour de justice de Los Santos, suite à de nombreux problèmes rencontrés.

- Pour finir, le juge peut se spécialiser dans certains domaines comme par exemple les problèmes conjugales (divorce), les problèmes liés aux droits du travail mais aussi du domaine public (conflits entre services publics).


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