Coupable | Etat contre Calvin Marschall | Vol de vehicule

[Alexandre_Devel]

Verdict de procès pénal :

Nous, Cour de Justice de San Andreas, Composée régulièrement de magistrats Juges, Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales, Au nom du peuple Américain, Au nom des lois fédérales, étatiques et locales nous régissant, Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique de-laquelle découle notre juridiction Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas nous délégant son autorité, Ouvrons l'audience de l'instruction pénale, opposant l’État (ici représenté par: OPJ Enrique Fernandes) à Calvin Marschall (ici représenté par: Lui même). Qui s'est tenue au jour indiqué en en-tête, et dont voici le résumé : De l'audience la cour tire : Premièrement une photo montrant les câbles de la voiture sectionné Deuxièmement l’aveu de l'accusé en cours d'audience En outre nous notons que le prévenue à été un peu turbulent dont la mise en place d'une amende pour outrage. [*]L'accusé est reconnu COUPABLE, des faits suivants lui étant reprochés : - Vol de vehicule - Outrage à magistrat Et en répression, quant aux faits pour lesquels il a été reconnu coupable, condamnons l'accusé à la peine suivante : 3 mois de prison et 2000$ [*] L'audience ayant eu lieu conformément aux dispositions du code de procédure pénale : - il est fait ordre à toutes autorités compétentes d'appliquer la présente décision de justice en tant que verdict prenant au besoin les valeurs de mandat d'arrêt et d'injonction pour sa stricte exécution ; - la présente décision est publiée aux comptes rendus publics des instructions conclues par la cour ; - les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte. La Cour a statuée, L'audience est levée.

[*]