Non Coupable | Etat contre Kenny Hallorhan | RO en Véhicule
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Verdict de procès pénalAudience présidée par:
Nemo Capaccio
Assisté par:
Will Hemeston
Accusation:
Etat, représenté par L'officier Luigi Crimi; le Cadet Roman Widston et le Substitut du procureur Jayden Smith
Défense:
Kenny Hallorhan, représenté par, Maître Shogo Kawada
Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:
- RO en véhicule pour "Non lieu général", les droits de Miranda n'ont pas été totalement cités à l'accusé et donc, l'audience à été annulée par Le substitut du procureur, M. Jayden Smith.
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:Accusé plaidant non coupable.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Dernière édition par Nemo_Capaccio le Mer 28 Sep - 17:21, édité 1 fois (Raison : Oublie du nom de l'accusé dans le titre....)
Django Shandohrt- Messages : 398
Date d'inscription : 15/12/2010
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