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Coupable - Etat opposant : Caine Taylor || ROV - ROP - Poss.Drog.Grd.Qt - Poss.Arm.Illégal.||

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Message par Invité Jeu 11 Juil - 1:14

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Verdict de procès pénal :

Nous,
Cour de Justice de San Andreas,
Composée régulièrement de magistrats Juges,
Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales

Au nom du peuple Américain,
Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas,
Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique nous déléguant son pouvoir,
Au nom de la Loi territorialement applicable, de la Loi de l’État, et de la Loi fédérale,

Ouvrons audience pénale,



    opposant l’État (ici représenté par: OPJ.)
    à Caine Taylor (ici représenté par: "lui même").


Et ainsi, selon ses conclusions et en raison:



    Premièrement du débat contradictoire

    Deuxièmement des pièces à convictions (M4 - TEC9 - 12g de Cannabis - 47g de Cocaïne)


Décide que l'accusé est reconnu:



    COUPABLE,des faits reprochés.
    Possession illégale d'armes à feu
    Refus d'obtempéré en véhicule
    Refus d'obtempéré à pieds.
    Possession de drogue en grande quantité

Et en répression le condamne  a : 13 ans ((160 minutes)) de réclusion criminelle ainsi que 20.000$ d'amende

La Cour estime nécessaire de préciser les points suivants:




  • Instruction longue

  • Présidée par l'Honorable Kennedy



Les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte.

Pour monsieur le Président de la Cour de Justice.
La Cour a statuée.
Coupable - Etat opposant : Caine Taylor || ROV - ROP - Poss.Drog.Grd.Qt - Poss.Arm.Illégal.|| Justiceseal

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Message par Invité Jeu 11 Juil - 9:43

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Message par Invité Jeu 11 Juil - 15:15

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Message par Invité Jeu 11 Juil - 15:26

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