Coupable | Brandon TERELL | Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre. Possession illégale de stupéfiants en petite quantité.

[Maxence_Ferodet]

Verdict de procès pénal

Audience présidée par :
Honorable FERODET Maxence
Accusation :
État, représenté par l'Officier Thomy ROICE du Los Santos Police Department de Rodéo.
Défense :
Brandon TERELL

Vu, le débat contradictoire,
Vu, la vidéo surveillance de l'UPS,
Vu, la vidéo surveillance de la Salle d'Interrogatoire du Poste de Police de Rodéo,
etc.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :

L'accusé reconnu coupable des faits suivants :

• Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre.
  Possession illégale de stupéfiants en petite quantité (9 grammes).
  

Et, en répression, le condamne à :
$ 10.000 d'amende.
4 ans et 8 mois de détention.

En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :

L'accusé a plaidé coupable pour le "Refus d'Obtempérer à Pied face aux Forces de l'Ordre." mais non coupable pour la "Possession illégale de stupéfiants en petite quantité". Il n'a pas souhaité avoir d'avocat durant sa Comparution Immédiate.

L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.