Coupable | Etat contre Nikolai Korsakoff | Refus d'obtempéré ; Complicité de Refus d'obtempéré ; Conduite sans permis

[Theo_Leroy]

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Théo Leroy
Accusation
Le procureur Boris Kozlov
Défense:
Nikolai Korsakoff, représenté par lui même

Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:

Refus d'obtempéré
Complicité de Refus d'obtempéré
Conduite sans permis

Et, en repression, le condamne à:
$ 4500 d'amende.
5 moisde détention.
dont 1 mois de détention avec sursis.

En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:

Accusé plaidant coupable pour les faits suivants:Refus d'obtempéré
Non port du permis de conduire

Et non coupable pour: Complicité de refus d'obtempéré

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.