Coupable | Etat opposant : Franklin Huston | Possession D + Permis

[Jizzy.Ash]

Verdict de procès pénal :

Nous, Cour de Justice de San Andreas, Composée régulièrement de magistrats Juges, Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales Au nom du peuple Américain, Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas, Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique nous déléguant son pouvoir, Au nom de la Loi territorialement applicable, de la Loi de l’État, et de la Loi fédérale, Ouvrons audience pénale, opposant l’État (ici représenté par: Monsieur E.Volpino) à Franklin Huston (ici représenté par: "lui même"). Et ainsi, selon ses conclusions et en raison: Premièrement du débat contradictoire Deuxièmement du plaidé coupable. Troisièmement des preuves Physiques : vidéo et drogue sur le suspect. Décide que l'accusé est reconnu: COUPABLE,des faits reprochés. Possesion de Drogue. Conduite d'un véhicule sans permis. Outrage à Magistrat empêchant le bon déroulement d'une audience pénale. Et en répression le condamne  a : 9 mois de prison ((90min)) ainsi que 11.000$ d'amende. La Cour estime nécessaire de préciser les points suivants: Comparution immédiate Présidée par l'Honorable McGregor Les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte. Pour monsieur le Président de la Cour de Justice. La Cour a statuée.