Coupable & Non Coupable | Etat contre Krys HANSON & Tom KAS | PAI+Traff. stups & Traff Stups

[Stanley Landa]

Verdict de procès pénal

Audience présidée par :
Honorable Tom SMITHERS
Assisté par :
-
Accusation :
État, représenté par Substitut du Procureur LEFEBVRE Maxime

Défense :
Krys HANSON et Tom KAS, représenté par, eux mêmes

Vu, le débat contradictoire,
Vu, la quantité de drogue (classe: dure/pharmaceutique) inférieure à 4grammes
Vu, l'absence d'élément matériels,
Vu, les contradictions entre les différents témoins du LSSD,
Vu, la prise puis le rendu des stupéfiants sans connaissance de la nature de ces effets pour Monsieur HANSON,

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :

L'accusé Krys HANSON reconnu coupable des faits suivants :

• Port illégal d'arme

Et, en répression, le condamne à :
Trois ans de détention ferme
deux ans de détention sous caution (montant: $ 9.500 ; non payée)
$ 4.500 d'amende

&

Les deux accusés reconnus non coupables des faits suivants :

• Trafic de stupéfiants

En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :

Element moral pour le trafic de stupéfiants:
Pour Monsieur KAS:
L'intention de vendre des stupéfiants est plausible mais non avérée, et non soutenue par l'accusation. L'élément moral est l'absence de volonté et de négligence, et entraine donc l'irresponsabilité pénale.
Pour Monsieur HANSON:
Le ramassage du sachet de stupéfiants puis son rendu à Monsieur KAS rend compte de l'élément moral "négligence non manifeste" et entraine donc l'irresponsabilité pénale.

Outrages à magistrat:
Commis en début d'audience par chacun des deux accusés pour chacun:
1x $ 1.000 d'amende

L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat ( d'arrêt et/ou d'injonction), de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.