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Coupable | Etat (partie civ: Ashley Cerreti - Maxence Connor) contre Shawn Stanfield | Poss. stupéfiants en quantité illégal, RO, outrage envers agent.

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Message par George Sciascia Ven 13 Juil - 21:16



Coupable | Etat (partie civ: Ashley Cerreti - Maxence Connor) contre Shawn Stanfield | Poss. stupéfiants en quantité illégal, RO, outrage envers agent. 110914091302370358
Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Honorable Hugh
Assisté par:
Honorable Lagarde
Accusation:
Etat, représenté par Ashley Cerreti - Maxence Connor
Partie civile: ..., représentée par: ...
Défense:
Shawn Stanfield, représenté par lui-même

Vu, le débat contradictoire,
Vu, aveux du suspect
Vu, la fouille menée au SDI
etc.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
  • Possession de substances illicites en quantité illégale
    Outrage envers un agent
    Refus d’obtempérer

Et, en repression, le condamne à:
10000$ d'amende.
6 ans de détention.
Retrait du permis (4/12)





En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Comparution immédiate. L'accusé a plaidé coupable seulement pour deux chefs d'inculpations, il a beaucoup pris la parole sans autorisations et c'est permis de menacée de mort a la fin un agent des forces de l'ordre.



L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.

George Sciascia
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