Non coupable // Etat contre Douglas Coleman // Possession illegal de stupefiant
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Non coupable // Etat contre Douglas Coleman // Possession illegal de stupefiant
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Verdict de procès pénal
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:[hide]
Nom du juge Honorable Queenan
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par L'officier Symons
Défense:
Douglass Coleman, représenté par, Maître McGregorVu, le débat contradictoire,
Vu, le manque de preuves.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:
- Possession de stupefiant en grosse quantitée.
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Comparution immediate l'accusé à plaider non coupable la LSPD n'avait aucune preuve.
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Kane Hawke- Messages : 249
Date d'inscription : 27/10/2011
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