Juge Dukes Aldrich | COUPABLE | Etat contre Elies Henson | Braquage, possession illégale d'arme aggravée, possession de stupéfiant aggravée, menaces aggravées, outrage.

[Courtney Chavez]

MISE EN ACCUSATION D'UN SUSPECT PAR LE PROCUREUR DU COMTÉ DE LOS SANTOS

Identité : Mlle. CHAVEZ Courtney
Fonction : Substitut du procureur du comté de Los Santos

Votre Honneur,
Nous, substitut du procureur nommé susditement, vous demandons cordialement de bien vouloir considérer cette mise en accusation pour les faits suivants :

Nom ou description précise de l'accusé si inconnu : M. HENSON Elies
Informations supplémentaires sur le suspect ou lien vers son casier judiciaire :
542-244, 18 ans, résidant Jefferson.
Type afro-américain, aucun véhicule enregistré.
Actuellement le suspect est il arrêté ? : Suspect placé en rétention par l'antenne locale du F.B.I.

Faits reprochés à l'accusé : Braquage, possession illégale d'arme aggravée, possession de stupéfiant aggravée, menaces aggravées, outrage.

Votre rapport précis sur les faits:

preuves:

Quelqu'un se porte-t-il à votre connaissance partie civile ? (indiquer son nom, la Justice le contactera) ? Non

(( Lien vers le profil panel (facultatif) : http://cmlv-rp.com/profil.php?jid=22594
))

[Mickaelo Salemonca]

Citation devant la Cour La Cour vous informe que vous avez l'obligation de vous présenter devant-elle le vingt trois février deux-mille-quinze à vingt-deux heures trente afin d'y être entendu. En outre la Cour rappelle que vous avez l'obligation de venir à cette convocation, sans quoi vous pouvez être poursuivi pénalement. En cas d'absence, la Cour pourrait se voir contrainte d'ordonner que vous soyez amené par la force. Si pour un motif légitime vous n'êtes pas en mesure de venir, merci d'en informer la Cour dans les plus brefs délais, en précisant le motif de votre demande. Il en est ainsi ordonné

[Courtney Chavez]

Le BDP demande à la Cour à ce que l'accusé soit placé en détention provisoire à la prison du comté.

[Mickaelo Salemonca]

Mandat de la Cour supérieure de San Andreas La Cour ordonne par mandat émis conformément au code de procédure pénale, les mesures suivantes: Placer en détention provisoire Monsieur Henson Elies Aux fins d'exécution de la présente décision, la Cour rappelle que les autorités publiques, notamment les polices & le bureau du Procureur ont l'obligation conjointe de mettre en oeuvre toutes les mesures nécessaires pour donner pleine effectivité aux décisions de justice. En outre la Cour ordonne que les autorités agissant pour l'application de ces décisions rendent compte de leurs actes & des résultats obtenus. Il en est ainsi ordonné

[Courtney Chavez]

((en attente d'un juge, vu que Melgins est ban, inutile que je sois là ce soir))

[Nick Waters]

Citation devant la Cour Honor. Callini prend en charge le dossier. ((vu que Melgins est ban)) La Cour vous informe que vous avez l'obligation de vous présenter devant-elle le vingt quatre Février deux milles quinze à vingt heure trente afin d'y être entendu. En outre la Cour rappelle que vous avez l'obligation de venir à cette convocation, sans quoi vous pouvez être poursuivi pénalement. En cas d'absence, la Cour pourrait se voir contrainte d'ordonner que vous soyez amené par la force. Si pour un motif légitime vous n'êtes pas en mesure de venir, merci d'en informer la Cour dans les plus brefs délais, en précisant le motif de votre demande. Il en est ainsi ordonné

[Aaron Stevens]

**Une lette au nom de Elies Henson provenant de San Fierro sera envoyé à la Cour**

Je vous informe une indisponibilité de ma part, étant actuellement sur San Fierro pour des raisons familiales je ne serai pas de retour d'ici plusieurs jours, je reste toujours disponible à vos questions.

E.Henson

OOC:

[Nick Waters]

(( Un temps approximatif? ))

[Aaron Stevens]

OOC:

[Nick Waters]

(( Ok parfait qu'il me contacte ici quand c'est bon ^^))

[Nick Waters]

Lettre de la Cour La Cour vous informe de l'annulation de la convocation suite à des soucis touchant M.Henson, nous vous informerons des prochaines dates lorsque nous en serons plus. Par le Juge de la Cour A.Callini

[Courtney Chavez]

((il est en dp))

[Nick Waters]

(( j'ai vu j'ai pris l'affaire vite fait mais je fait une lecture plus approfondi ajd))

[Courtney Chavez]

((elies henson est ingame, tu peux proposer une nouvelle date))

[Nick Waters]

Citation devant la Cour n°2 La Cour vous informe que vous avez l'obligation de vous présenter devant-elle le 27/02/2015 à 15h afin d'y être entendu. En outre la Cour rappelle que vous avez l'obligation de venir à cette convocation, sans quoi vous pouvez être poursuivi pénalement. En cas d'absence, la Cour pourrait se voir contrainte d'ordonner que vous soyez amené par la force. Si pour un motif légitime vous n'êtes pas en mesure de venir, merci d'en informer la Cour dans les plus brefs délais, en précisant le motif de votre demande. Il en est ainsi ordonné

[Nick Waters]

(( J'ai rename donc mtn = Aldrich Dukes nostress si vous voyez c'soir à l'audience hein))

[Nick Waters]

((tout le monde pourra être là?))

[Courtney Chavez]

Désignation de l'affaire: Peuple de l'État de San Andreas & en tant que partie civile: Chavez Courtney (Substitut) contre HENSON Elies La Cour, Se réunissant régulièrement, Au nom de la Loi, Constate et déduit que, Que Monsieur HENSON n'était pas présent à son procès mais avait selon le Substitut, plaidé coupable et par conséquent, le jugement par contumace à était fait. Monsieur HENSON à était retracé par le FBI lors du braquage et par conséquent, la Cour constate que Monsieur HENSON était un des complices, également des engins explosifs de type C4 on était retrouver sur lui. Art 4 - Possession illégale de stupéfiants, 5 années (( 45 minutes )) de détention et 5.000 $ d'amende (attention aux circonstances aggravantes) Art 1 - Braquage (contre banque, 24/7 etc, et convoi de fond), 30 années (( 180 minutes )) de détention et 30.000 $ d'amende Le Ministére Public à retirer les motifs d'Outrage et de menaces aggravés le FBI n'avant pas dressé le rapport et rendu au Substitut en charge de l'affaire. Et en conséquence, Considère que l'accusé peut justement être reconnu coupable au delà de tout doute raisonnable des faits suivants lui étant reprochés:  - Braquage - Possession illégal d'armes aggravés - Possession illégal de stupéfiants aggravés. Raison pour laquelle la Cour entre en voie de condamnation à l'encontre de l'accusé et prononce à son encontre la peine suivante: 30 années d'emprisonnement et 42,500$ Enfin la Cour dit que les parties disposent de quatre jours pour faire appel à partir de la date de publication de la présente décision. Il en est ainsi ordonné.

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