Coupable // Etat contre Marshall Vince // Possession et trafic de stupéfiant

par Alisa Sourkovshki Dim 30 Déc - 23:09

Verdict de procès pénal

Audience présidée par :
Mikel Marshall
Assisté par :
Meredith Weakfield
Accusation :
État, représenté par identité classifié fédérale
Défense :
Marshall Vince, représenté par lui même

Vu, le débat contradictoire,
Vu, les aveux implicites mais surtout explicite de l'accusé
Vu, les aveux notifié sur le procès verbal
Vu, les vidéos de la prison fédérale, montrant l'accusé exécutant un traffic de stupéfiant à plusieurs détenus.
Vu, les effet retrouvés sur l'accusé que sont du cannabis en petite quantité, mais dépassant la limite de la légalité.

La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :

L'accusé reconnu coupable des faits suivants :

Possession de stupéfiants en petite quantité.
Trafic de stupéfiants en tant que fonctionnaire d'Etat, qui plus est, à des détenus fédérales.

Et, en répression, le condamne à :
$10.000 d'amende.
9 ans de détention.

En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :

L'accusé ne se montrant pas très mature lors de son procès, il a tout de même avoué à la Cour son trafic de cannabis au détenus de la prison fédérale, tout en étant employé de celle-ci.
Il reconnait également avoir fait passé de la drogue, et en avoir distribué à SIX des détenus. Lors de son arrestation, il était en possession de NEUF grammes de cannabis.

L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat ( d'arrêt et/ou d'injonction), de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.