COUPABLE | Aaron Crowe | ROV et outrage a agent.
Page 1 sur 1
COUPABLE | Aaron Crowe | ROV et outrage a agent.
[quote]
Verdict de procès pénal
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :
Verdict de procès pénal
Audience présidée par :
James Whitaker
Accusation :
État, représenté par Joseph Baccino
Partie civile : ..., représentée par : ...
Défense :
Aaron CROWE, représenté par, Vicky Dawson.
Vu, le débat contradictoire,
Vu, Témoignage de la police.
Vu, Film de la caméra de video surveillance de la voiture de police.
etc.
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la Loi, de la Cour Suprême Fédérale des États-Unis, et du Comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire :
L'accusé reconnu coupable des faits suivants :
- ROV.
- Outrage a agent.
Et, en répression, le condamne à :
10000$ d'amende.
2 ans de détention.
En outre, la Cour estime bon de préciser les détails suivants :
L'accusée a plaider COUPABLE des chefs d'accusations qui lui ont été notifier. Le prévenu n'a pas contester et a coopérer. Le jugement a été passer en comparution immédiate.
L'Accusation et la Défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La Cour a statué.
Danny Malloy- Messages : 497
Date d'inscription : 15/06/2011
Age : 28
Sujets similaires
» Coupable et non coupable| Etat contre Dixon jahson | outrage à agent et posséssion dez stupéfiant
» Coupable & non-coupable | WILSON Brandon | R.O.P. + Menaces sur agent + Outrage
» Coupable& Non Coupable | Kaeden Carlson | Outrage sur agent fédéral, insulte aux services de la Nation, agression physique
» Coupable & Non coupable | Etat contre Sami Wilson | Délit De Fuite - Outrage à agent - Tentative de meurtre - Racket
» Coupable et Non Coupable | Etat contre Abramo Battaglini | Meurtre Prémédité , Possession en grande quantité de matériaux illégaux , Outrage sur Agent
» Coupable & non-coupable | WILSON Brandon | R.O.P. + Menaces sur agent + Outrage
» Coupable& Non Coupable | Kaeden Carlson | Outrage sur agent fédéral, insulte aux services de la Nation, agression physique
» Coupable & Non coupable | Etat contre Sami Wilson | Délit De Fuite - Outrage à agent - Tentative de meurtre - Racket
» Coupable et Non Coupable | Etat contre Abramo Battaglini | Meurtre Prémédité , Possession en grande quantité de matériaux illégaux , Outrage sur Agent
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|