Coupable | Etat contre Robert Spilotro | Enlévement-Sequestration-Extorsion de fonds
2 participants
Page 1 sur 1
Coupable | Etat contre Robert Spilotro | Enlévement-Sequestration-Extorsion de fonds
Demande d'inculpation d'un suspect (interpellé ou non):
Moi, agent des forces de l'ordre territorialement compétent, dénommé ci dessous, demande en vertu de l'article 9 du code de procédure pénal l'ouverture d'une instruction à l'encontre de l'individu dénommé dans le formulaire ci après, et ce pour les motifs cités ci après.
Identité& grade de l'agent: Agent spécial Yuri Koslov
Identité du suspect: Robert SPILOTRO
Lois violées:
- Enlèvement
-Extorsion de fonds
- Séquestration avec violences
Éléments du dossier (autre que votre témoignage):
- Photographie de Robert Spilotro sur les lieux et heure du crime
- Enregistrements audio
- Témoignage de la victime
- Aveux de Robert Spilotro
Peines idéalement requises:
- 20 ans de prison ferme.
- 20 000$ d'amende dont la moitié en dommages et intérêts.
Date, heure, et lieu des faits: Dimanche 13 Mai 2012 dans la soirée à partir de 21h jusqu'au Lundi 14 Mai vers 0h30
L'individu a t'il été arrêté ? Si oui indiquez l'heure et la date: L'individu a été arrêté le Lundi 14 Mai 2012 à 00h40 et interrogé puis placé en détention provisoire
Si l'individu a été arrêté, précisez son statut actuellement (Libre, détention provisoire, garde à vue, liberté conditionelle, etc): Détention provisoire
Motif et circonstances précises de l'arrestation (+ remarques éventuelles):
Les individus suspects ont été suivis pendant le crime jusqu'à un bar sur Ganton, le bar a été perquisitionné, la victime a été retrouvé et Robert Spilotro qui fermait le bar a été interpellé puis amené au QG du F.B.I.
Les faits: La victime a éte enlevée par la menace d'une arme à son bureau de paris sur Glen Park par un complice de M.Spilotro, puis il a du monter dans une voiture avec M.Baudanza (-> voir affaire Baudanza ), ensuite ils l'ont emmené jusqu'à une cabane dans la campagne et ont commencé à le séquestrer , ils l'ont amené après dans une cabane sur les renforts du Mont Chilliad ou il a subit des violences, il a ensuite été placé dans un coffre puis après un détour par San Fierro ramené dans un bar de Ganton ou Robert Spilotro a été arreté.
Yuri_Koslov- Messages : 296
Date d'inscription : 15/01/2011
Coupable | Etat contre Robert Spilotro | Enlévement-Sequestration-Extorsion de fonds
Demande d'inculpation d'un suspect (interpellé ou non):
Moi, agent des forces de l'ordre territorialement compétent, dénommé ci dessous, demande en vertu de l'article 9 du code de procédure pénal l'ouverture d'une instruction à l'encontre de l'individu dénommé dans le formulaire ci après, et ce pour les motifs cités ci après.
Identité& grade de l'agent: Agent spécial Yuri Koslov
Identité du suspect: Robert SPILOTRO
Lois violées:
- Enlèvement
-Extorsion de fonds
- Séquestration avec violences
Éléments du dossier (autre que votre témoignage):
- Photographie de Robert Spilotro sur les lieux et heure du crime
- Enregistrements audio
- Témoignage de la victime
- Aveux de Robert Spilotro
Peines idéalement requises:
- 20 ans de prison ferme.
- 20 000$ d'amende dont la moitié en dommages et intérêts.
Date, heure, et lieu des faits: Dimanche 13 Mai 2012 dans la soirée à partir de 21h jusqu'au Lundi 14 Mai vers 0h30
L'individu a t'il été arrêté ? Si oui indiquez l'heure et la date: L'individu a été arrêté le Lundi 14 Mai 2012 à 00h40 et interrogé puis placé en détention provisoire
Si l'individu a été arrêté, précisez son statut actuellement (Libre, détention provisoire, garde à vue, liberté conditionelle, etc): Détention provisoire
Motif et circonstances précises de l'arrestation (+ remarques éventuelles):
Les individus suspects ont été suivis pendant le crime jusqu'à un bar sur Ganton, le bar a été perquisitionné, la victime a été retrouvé et Robert Spilotro qui fermait le bar a été interpellé puis amené au QG du F.B.I.
Les faits: La victime a éte enlevée par la menace d'une arme à son bureau de paris sur Glen Park par un complice de M.Spilotro, puis il a du monter dans une voiture avec M.Baudanza (-> voir affaire Baudanza ), ensuite ils l'ont emmené jusqu'à une cabane dans la campagne et ont commencé à le séquestrer , ils l'ont amené après dans une cabane sur les renforts du Mont Chilliad ou il a subit des violences, il a ensuite été placé dans un coffre puis après un détour par San Fierro ramené dans un bar de Ganton ou Robert Spilotro a été arreté.
Verdict de procès pénal
Audience présidée par:
Honorable Lebowski
Assisté par:
-
Accusation:
Etat, représenté par Yuri_Koslov (FBI)
Défense:
Robert Spilotro, représenté par, lui mêmeVu, le débat contradictoire,
Vu, Le temoignage de la victime
Vu, Les aveux du suspect
La Cour de Justice de San Andreas, dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, déclare à cette date et cette heure, après débat contradictoire:
L'accusé reconnu coupable des faits suivants:
- Enlèvement
- Séquestration avec violences
- Extorsion de fonds
Et, en repression, le condamne à:
$ 20000 d'amende.
22 ans de détention.
Suivre l'injonction suivante:
- Injonction:
M. Spilotro devra justifier d'un emploi stable et légal pendant une durée d'un an (( une semaine )) a compté de sa sortie de cellule.
Le SIA est mandaté pour vérifier la bonne execution de la dite peine.
En cas d'impossibilité de trouver un tel emploi, malgré des efforts, l'injonction sera exécutée au service de la Justice. L'entreprise dans laquelle il exercera sa tache sera impérativement homologuée (cf. liste officielle).
En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:
Indiquez si l'accusé a plaider coupable ou non. Précisez si il y a contumace, huis clos, comparution immédiate, Le coupable n'a eu aucun remord mais à tout avoué
L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.
Jeffrey_Lebowski- Messages : 67
Date d'inscription : 06/05/2012
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.
Sujets similaires
» DP | Etat contre Reynolds Baudanza | Enlévement-Sequestration-Extorsion de fonds
» Coupable & Non coupable | Etat (part. civ.: Mousli Chafa) contre MM. HARRELSON: Jason, Mike, & Yohan | Agg.Ph. ; Racket ; enlèvement ; séquestration ; abus de pouvoir
» Coupable | Etat contre Felix madani | Tentative d'extorsion, port d'arme illégale
» COUPABLE | Etat contre Angelo JUAREZ | Enlève, séquestration, torture sur un mineur
» Coupable & Non Lieu | Etat contre Crescencio Mayorga | Séquestration + Compl. Assasinat
» Coupable & Non coupable | Etat (part. civ.: Mousli Chafa) contre MM. HARRELSON: Jason, Mike, & Yohan | Agg.Ph. ; Racket ; enlèvement ; séquestration ; abus de pouvoir
» Coupable | Etat contre Felix madani | Tentative d'extorsion, port d'arme illégale
» COUPABLE | Etat contre Angelo JUAREZ | Enlève, séquestration, torture sur un mineur
» Coupable & Non Lieu | Etat contre Crescencio Mayorga | Séquestration + Compl. Assasinat
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|