Coupable et Non Coupable | Etat contre Tony Menard | Tentative de meurtre; Diffamation; Outrage

[Theo_Leroy]

Verdict de procès pénal

Audience présidée par:
Theo Leroy
Assisté par:
Mike Connor
Accusation:
Etat, représenté par un agent du FBI, identité inon révélé
Défense:
Tony Menard, représenté par lui même.
L'audience s'est déroulé à l'agence du FBI

Les preuves suivantes ont permis de connaitre la culpabilité de l'accusé:
-Visionage des vidéos de différentes voitures présente lors de l'interseption de l'accusé
-Témoignage de l'accusation et de la défense

Dans le cadre de cette instruction, au nom de la loi, de la cour suprême fédéral des états unis, et du comté, le LSSC déclare à cette date et cette heure après débat contradictoire:

L'accusé reconnu coupable des faits suivants:

Tentative de meutre
Outrage

Et, en repression, le condamne à:
$ 9.000 d'amende.
16 ans de détention. ((50 min))

&

L'accusé reconnu non coupable des faits suivants:

Diffamation

En outre, la cour éstime bon de préciser les détails suivants:

Accusé plaidant coupable pour les faits suivants: Outrage

Et non coupable pour: Tentative de meutre et difflamation

Justification du verdict
La cour a jugé l'accusé coupable du fait des vidéos qui montraient clairement l'acte de tenter de tuer un individu en l'écrasant avec son véhicule un rancher. L'accusé a admis avoir opérer de la sorte et a montré qu'il s'agissait d'un acte volontaire. Néanmoins, il a plaidé pour légitime défense, car d'après l'accusé, l'homme qu'il a tenté de tuer l'aurait poursuivit depuis plusieurs heures. La Cour de Justice n'a pas reconnu la légitime défense. En effet, pour que la légitime défense soit validé, l'acte doit être proportionné à la situation, or la l'individu qui a faillit perdre sa vie,'était pas armée. L'acte était donc démesuré, même si l'homme avait poursuivit l'accusé au paravent.

Extrait du code pénal
Article IV-4 : La tentative de meurtre est punie par la loi.
Article IV-4-1 : Tenter d’atteindre à la vie de quelqu'un sans arme est puni d'une peine de 18 ans de prison (( 1h )) et de 11.000$ d'amende.

L'accusation et la défense disposent, à partir de la publication de ce mandat, de 4 jours pour faire appel. La cour a statué.