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Message par invite- Mer 13 Sep - 18:16

Bonjour à tous, après un petit problème, notre topic blabla revient ici.

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Message par Elsa Rosenberg Mer 13 Sep - 20:56

Retour à la case départ


Dernière édition par Artur Izydorczyk le Sam 23 Sep - 17:45, édité 1 fois
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Message par Aleyna Aflawas Mer 13 Sep - 21:10

Il a eu marre de CMLV ou quoi ?
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Message par Morgane Fielding Mer 13 Sep - 21:14

Encore un petit gamin qui aime foutre la merde, sa fais toujours plaisir !
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Message par Invité Mer 13 Sep - 21:39

Même si il a fait un acte qu'on cautionne pas, on va éviter de l'insulter quand même, soyons les plus intelligents.
Les topics vont être réécrits (déjà fait pour la plupart) et par la même occasion, les BBCODES vont être modernisés.

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Message par Charles Bressler Jeu 14 Sep - 7:54

Donald Trump?
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Message par Jeffrey Morgans Jeu 14 Sep - 9:48

Jonas Wyden a écrit:Même si il a fait un acte qu'on cautionne pas, on va éviter de l'insulter quand même, soyons les plus intelligents.
Les topics vont être réécrits (déjà fait pour la plupart) et par la même occasion, les BBCODES vont être modernisés.

Ta tout dit frère
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Message par Invité Jeu 14 Sep - 20:05

Charles Bressler a écrit:Donald Trump?

Il nous a fait une aussi grosse surprise que lors de son élection.

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Message par Rich Sam 16 Sep - 17:35

slt

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Message par Elsa Rosenberg Sam 16 Sep - 18:03

cc jolie signature
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Message par Invité Sam 23 Sep - 17:43

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à nous contacter sur le discord : https://discord.gg/hcYQXpF

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Message par Walter Shepard Mar 26 Sep - 9:46

Salut! On peut toujours poster en random?
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Message par Mike Atlyon Mar 26 Sep - 17:14

Oui, c'toujours autorisé.

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Message par invite- Mer 25 Oct - 21:22

Bonne chance à Jonas Wyden qui récupère la gestion de la justice à ma place, c'était un très bon vice président et sera un excellent président de la cour de justice. Félicitations à lui.

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Message par Elsa Rosenberg Mer 25 Oct - 22:02

Gg Jonas Wink 
C'est merité
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Message par Invité Ven 27 Oct - 17:39

Merci ! Cool

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Message par Invité Dim 12 Nov - 10:43

Ouverture des recrutements avec un peu de retard ! Bonne chance aux postulants !

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Message par Invité Jeu 18 Jan - 19:14

Fin de l'aventure pour moi au leading de la justice (SASC), quelqu'un me succèdera d'ici peu.

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Message par Henry Bakerson Jeu 18 Jan - 19:21

Sad
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Message par Elsa Rosenberg Jeu 18 Jan - 21:01

Dommage, bonne chance au nouveau leader Wink
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Message par Morgane Fielding Jeu 18 Jan - 23:10

Bonne continuation et merci pour tout ce que t'as fais !
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Message par Saul Seghi Lun 22 Jan - 15:36

Bonjour, j'ai une question.
Quelles qualités sont requises afin d'aspirer à devenir le nouveau « leader justice »? Quel rôle prend t-il IC? Est-il juge suprême ou autre?
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Message par Pauul Mar 23 Jan - 12:14

Salut, oui ses responsabilités sont importantes. Il faudrait avoir un minimum connaissance du système judiciaire sur CMLV; les procédures et fonctionnement dans ses grandes lignes.. après t’apprends plus sur le tas. Il faut avoir des qualités d'un lead bien évidemment; savoir gérer son équipe et savoir ce qu'il y-a à faire pour rendre le job + attractif/intéressant et + productif. Y-a des inconvénients bien sur, mais je pense que c'est très facilement comblé si on se plait dans cet univers qui propose des scènes intéressantes & ludiques. Avoir un bon rédactionnel c'est utile voir quasi indispensable.

Il dispose des mêmes prérogatives qu'un juge, et nomme un président de la cour de LS; il est à la tête de la cour suprême. D'un point de vue OOC on est deux leadeurs; ce qui permet à l'un comme à l'autre d'avoir un droit de regard/critique sur ce que l'autre fait et puis ça simplifie.. après bien évidemment le BDP & SASC restent indépendants. Les deux sont nommés par le Gouverneur (joué en random par le référent légal).. Le job dispose désormais d'une caisse job ce qui facilite les paiements salaires/projets etc.

SECTION 6 - LE POUVOIR JUDICIAIRE


DÉFINITION
Le pouvoir judiciaire est un des trois pouvoirs constituant l'État et est prévu à l'article I et III de la Constitution des États-Unis. Le pouvoir judiciaire a pour rôle de contrôler l'application de la loi et de sanctionner son non-respect. Ce pouvoir est confié aux juges et au Chef de la Justice. Il prend ses racines dans les textes de lois, rédigés par le pouvoir législatif, pour prendre des décisions de justice visant à maintenir la bonne exécution des règles de droit et du respect de celles-ci.

ARTICLE I
Le pouvoir judiciaire de l’État de San Andreas est exercé par la Cour suprême, présidée par le Chef de la Justice. Il est nommé par le Gouverneur de San Andreas.

ARTICLE II
(a) La Cour suprême de San Andreas se compose du Chef de la Justice de l’État de San Andreas ainsi que de deux (2) juges assesseurs minimum. Le juge en chef peut convoquer la Cour à tout moment. La présence de deux (2) juges et du Chef de la Justice est nécessaire pour un jugement. Un juge en chef intérimaire exerce toutes les fonctions du Chef de la Justice lorsque celui-ci doit s'absenter ou qu'il est en incapacité d'agir. Le juge en chef ou, si il ne parvient pas à le faire, le tribunal doit élire un juge assesseur agissant comme Chef de la Justice par intérim jusqu'au retour définitif du véritable Chef de la Justice en fonction.
(b) La Cour suprême est la dernière juridiction faisant foi : elle a le dernier mot sur toutes les questions juridiques.
(c) La Cour suprême de l'État a un droit de contrôle juridictionnel de la constitutionnalité des lois, décrets et arrêtés sur tout le territoire de San Andreas en s'assurant qu'ils respectent à la fois la Constitution de l'État de San Andreas et la Constitution des États-Unis. Les questions de constitutionnalité sont donc soumises à la Cour suprême, et peuvent être posées à l'initiative de tout citoyen américain.

ARTICLE III
(a) La Cour supérieure de San Andreas se compose d'un ou plusieurs juges. Elle est administrée par le Président de la Cour supérieure, lui-même nommé par le Chef de la Justice. La Cour supérieure est divisée en plusieurs districts contenant chacun une cour d'appel et une cour de comté. Les cours de comté traitent les affaires civiles et pénales de première instance. Le Chef de la Justice et le Président de la Cour supérieure  se doivent d'affecter des juges aux cours d'appels pour un mandat déterminé conformément aux règles, non incompatibles avec la loi, adoptée par le Conseil de la magistrature pour promouvoir l'indépendance des cours d'appels.
(b) Un juge lorsqu'il est nommé a, par défaut, la capacité de mener une audience pénale ou civile, sauf disposition contraire du Chef de la Justice ou du Président de la Cour supérieure. Ces derniers réglementent et administrent les magistrats afin d'organiser le bon fonctionnement de la Justice. Il est tenu de rendre un verdict impartial et motivé. Le Juge est un magistrat indépendant, inamovible et autonome. Ses décisions sont justes et motivées par la raison, la Loi, la Constitution et l'équité.

ARTICLE IV
(a) Le Conseil de la magistrature a pour rôle de garantir une indépendance du pouvoir judiciaire par rapport au pouvoir exécutif lorsque les magistrats sont recrutés, nommés et rémunérés par l’État. Il se compose alors des membres énoncés au paragraphe (d) de ce même article.
(b) En matière de discipline, le Conseil de la magistrature est la seule véritable juridiction quant à la destitution des pouvoirs d'un magistrat. Toutefois, le Chef de la Justice peut à tout moment décider de révoquer un magistrat, s'il en juge la nécessité pour le bien de la Cour, et sans convoquer le Conseil de la magistrature.
(c) En matière d'évolution de carrière, le Conseil de la magistrature peut être convoqué à titre consultatif.
(d) Le Conseil de la magistrature est présidée par le Chef de la justice (plus haute autorité judiciaire) et se compose du Président de la Cour supérieure et d'un juge élu au sein de la cour de justice de l’État de San Andreas.

Sinon tu trouveras la plus part de tes réponses ici: http://forum.cmlv-rp.com/t356503-sasc-foire-aux-questions-ooc

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Message par Saul Seghi Mer 24 Jan - 16:51

Ok, merci !
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Message par Gabin Lester Dim 28 Jan - 17:49

Bonjour,

Je voulais souhaiter à mes amis de la justice une belle année 2018 qui je l'espère sera celle de la réussite, du bonheur et de la santé.


Bien amicalement,

Lucas
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