GTA San Andreas MultiPlayer 0.3DL | Adresse IP: server.cmlv-rp.com:2600
Le Deal du moment : -15%
(Adhérents) LEGO® Icons 10318 Le Concorde
Voir le deal
169.99 €

Coupable | Etat contre Jack Stoner | Refus d'obtempére

Aller en bas

Coupable | Etat contre Jack Stoner | Refus d'obtempére Empty Coupable | Etat contre Jack Stoner | Refus d'obtempére

Message par Alexandre_Devel Dim 1 Sep - 14:51

Coupable | Etat contre Jack Stoner | Refus d'obtempére Test5113

Verdict de procès pénal :

Nous,
Cour de Justice de San Andreas,
Composée régulièrement de magistrats Juges,
Selon les dispositions du Code de Procédure Pénales,

Au nom du peuple Américain,
Au nom des lois fédérales, étatiques et locales nous régissant,
Au nom de la Cour Suprême Fédérale des États Unis d'Amérique de-laquelle découle notre juridiction
Au nom du Président de la Cour de Justice de San Andreas nous délégant son autorité,



Ouvrons l'audience de l'instruction pénale,



    opposant l’État (ici représenté par: Substitut du procureur Linus Cadwell)
    à Jack Stoner (ici représenté par: Lui même).


Qui s'est tenue au jour indiqué en en-tête, et dont voici le résumé :






    De l'audience la cour tire :
    Premièrement une vidéo montrant le Refus d’obtempérer en vehicule
    Deuxièmement l’aveu de l'accusé en cours d'audience
    En outre nous notons que le prévenue à été concis et attentif




[*]L'accusé est reconnu COUPABLE, des faits suivants lui étant reprochés :

    - Refus d'obtempéré en vehicule










    Et en répression, quant aux faits pour lesquels il a été reconnu coupable, condamnons l'accusé à la peine suivante :
    5 mois de prison et 4500$ d'amende








[*]

L'audience ayant eu lieu conformément aux dispositions du code de procédure pénale :
- il est fait ordre à toutes autorités compétentes d'appliquer la présente décision de justice en tant que verdict prenant au besoin les valeurs de mandat d'arrêt et d'injonction pour sa stricte exécution ;
- la présente décision est publiée aux comptes rendus publics des instructions conclues par la cour ;
- les partis disposent de 4 jours pour faire appel à compter de la publication du présent acte.










La Cour a statuée,
L'audience est levée.

Coupable | Etat contre Jack Stoner | Refus d'obtempére Justiceseal








[*]
Alexandre_Devel
Alexandre_Devel

Messages : 3630
Date d'inscription : 16/04/2011
Age : 59
Ancien Prenom_Nom : Aucun / N.C.

Second personnage : Brian_Volpino

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum